Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oignon de Saint-Trojan
Association L'oignon le Saint Turjan, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3921775
Date de dépôt :
22/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022
Oignon de Saint-Trojan de L\'oignon le Saint Turjan

Présentation de la marque Oignon de Saint-Trojan

Déposée le 22 mai 2012 par l'association loi 1901 L'oignon le Saint Turjan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oignon de Saint-Trojan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 L'oignon le Saint Turjan domicilié(e) Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association L'oignon le Saint Turjan, M. BLAUTH Jérome domicilié(e) Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France.

La marque Oignon de Saint-Trojan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oignon de Saint-Trojan est expirée depuis le 22 mai 2022.

L'oignon le Saint Turjan a également déposé les autres marques suivantes : Le rosé des sables , l'oignon “ Le Saint Turjan ” , Oignon de l'ile d'Oléron


Association L'oignon le Saint Turjan, Association loi 1901 - Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France


Association L'oignon le Saint Turjan, M. BLAUTH Jérome - Mairie, 66 rue de la république - 17370 - SAINT TROJAN LES BAINS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 12 juillet 2017 - Rejet partiel n°703819 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-12

Fruits frais ; fleurs naturelles.